Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vin Mariage
Mme Moreno helene

Numéro de dépôt :
3971769
Date de dépôt :
01/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/01/2023
Vin Mariage de Moreno helene

Présentation de la marque Vin Mariage

Déposée le 1 janvier 2013 par madame Moreno helene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vin Mariage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame Moreno helene domicilié(e) 112 chemin des cortils - 73000 - SONNAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Moreno helene domicilié(e) 112 chemin des cortils - 73000 - SONNAZ - France.

La marque Vin Mariage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin Mariage est expirée depuis le 1 janvier 2023.

Moreno helene a également déposé les autres marques suivantes : Boisson Pro


Mme Moreno helene - 112 chemin des cortils - 73000 - SONNAZ - France


Mme Moreno helene - 112 chemin des cortils - 73000 - SONNAZ - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703523 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.